MENTIONS LÉGALES

Le site web noel.cars-lacroix.fr est la propriété de la société CARS LACROIX, SAS, dont le siège est sis 53-55 chaussée Jules César, 95 250 Beauchamp, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Pontoise sous le numéro B 780 053 898, dont les coordonnées sont les suivantes :

Coordonnées téléphoniques : 01.30.40.56.56

Numéro individuel d’identification de TVA : FR 40 780 053 898

Président: Jean-Sébastien BARRAULT

Le site est hébergé par OVH –  2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE – DROITS CONCEDES AUX UTILISATEURS

L’utilisateur du site noel.cars-lacroix.fr s'interdit de reproduire et/ou d'utiliser les marques et logos présents sur le site, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présents sur le site, qui constituent des œuvres au sens des dispositions de l’article L112-1 du code de la propriété intellectuelle.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

La société CARS LACROIX consent à l’utilisateur du site un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur son contenu. Ce droit est limité au droit de jouer à son jeu concours depuis son ordinateur (ou autre support digital tel que mobile et tablette) pour son usage personnel exclusivement. Toute mise en réseau, toute rediffusion, toute exploitation dans un cadre professionnel ou commercial ou toute commercialisation de ce contenu auprès de tiers, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sauf accord préalable de la société CARS LACROIX. Les personnes souhaitant exploiter ou utiliser tout ou partie du contenu du site dans un cadre professionnel ou commercial, et en particulier, sont invitées à contacter le service Juridique (à l’adresse juridique@viralgames.fr)

 

DONNEES PERSONNELLES

Le recueil et le traitement des données personnelles par la Société CARS LACROIX qui lui sont transmises sur le site noel.cars-lacroix.fr ont fait l'objet de la déclaration n°2124924 auprès de la CNIL. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Pour l'exercer, adressez-vous à : juridique@viralgames.fr, en nous indiquant vos nom, prénom et adresse e-mail.

 

COOKIES

L'outil de statistiques utilisé sur noel.cars-lacroix.fr peut enregistrer des cookies sur votre ordinateur.